Présentation du site
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.foxmine.io l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : XOXO Commerce, Inc – LLC – 651 N Broad St Suite 206, Middletown, Delaware, 19709, United States
Créateur : XOXO Commerce, Inc
Responsable publication : XOXO Commerce, Inc – info@foxmine.io. Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : XOXO Commerce, Inc – info@foxmine.io
Hébergeur : Webflow, Inc – 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.foxmine.io implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.foxmine.io sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Description des services fournis
Le site www.foxmine.io a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. XOXO Commerce, Inc s’efforce de fournir sur le site www.foxmine.io des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
XOXO Commerce, Inc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : XOXO Commerce, Inc.
Limitations de responsabilité
XOXO Commerce, Inc ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.foxmine.io.
Gestion des données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans la politique de confidentialité du site.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.foxmine.io contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de XOXO Commerce, Inc. Cependant, XOXO Commerce, Inc n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.foxmine.io est soumis au droit américain. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Delaware.